Formalités - administrations EURL

Bonjour, je viens mettre la suite pour ma boutique à ce niveau là car je rentre dans le cap administratif de l'entreprise.
Voilà la suite :
Début de semaine prochaine j'ai rendez vous avec la banque pour signer le prêt pour l'entreprise ainsi que l'ouverture du compte entreprise. (aujourd'hui j'y étais pour le contrat assurance local + mutuelle)
Quand le compte entreprise sera ouvert je dois faire le dépôt du capital. La banque va me donner une attestation.
Avec cette attestation, prépare mon statut EURL

Exemple statut à compléter :


ensuite une fois les statuts fait, il faut les déposer auprès du centre des impôts. Question : est ce que quand on pose les statuts au centre des impôts on doit régler quelque chose sur place?

ensuite une fois l'attestation du centre des impôts en main, il faut faire paraître une annonce dans un journal d'annonces légales : http://www.apce.com/pid1642/journaux-d-annonces-legales.html?espace=1&tp=1
Attention, il existe plusieurs sortes de journaux d'annonces l'égales et c'est bien de faire un comparatif. Moi j'ai fais faire deux devis et on voit la différence : pour la même annonce j'ai 64,63€ et un autre : 47,54€ TTC les deux.
Voilà le type d'annonce très simple et pas trop coûteuse :

Dénomination : PRETTY MAMAN, Forme : EURL capital : euros. Siège social : Objet : Vente...
Durée : 99 ans Immatriculation RCS de---
Gérante : (nom prénom adresse complète)

Une fois l'annonce passée et payée, le journal nous donne une attestation.
Signer le bail (ça peut se faire à n'importe quel moment mais avant d'aller au RCS)

Puis prendre rendez vous au Registre du Commerce et des sociétés (moi j'ai déjà pris rendez vous car y'a 15 jours de délai quand même) et il faut se munir de :

- Identification et mot de passe pôle emploi pour le droit ACCRE
- Un exemplaire de statut avec l'attestation du dépôt du centre des impôts
- Le bail signé
- Une pièce d'identité
- le N° de sécurité sociale
- et pour ma part je dois payer 83,60€ au greffe
Le rcs va me donner mon numéro d'identification de suite (un peu de délai sur internet puis le fait de voir visuellement la personne, elle explique toutes les formalités)
Puis avec le numéro Kbis on va à la banque pour faire déclencher les fonds.

Puis par la suite bien entendu tout payer

Moi ma question reste juste à savoir si je vais payer quand je vais poser les statuts aux impôts. Je vous mettrais au fur et à mesure les formalités si j'ai plus de renseignements. Par contre pour les coûts je pense que ça peut être variable d'une région à une autre.

En espérant que mes indications apportent des réponses aux futures entrepreneurs.

pour les impôts tu n'as rien à payer. Il s'agit juste d'un enregistrement (si c'est une création et pas une reprise sinon c'est différent). Il te faut prévoir plusieurs exemplaires de statuts car il en faut déjà 1 pour les impôts, 2 pour la CCI, 1 pour toi à conserver, 1 pour ton expert comptable si tu en as un.
Il faudra également que tu remplisse certains imprimés le MO SARL et le TNS. Si tu prends les imprimés originaux, les duplicatas sont avec mais si tu les télécharges sur internet, pense à en faire des copies (au moins 4 pour être tranquille et en avoir 1 copie pour toi)
Tu peux avoir des modèles à l'adresse suivante : http://www.greffes.com/fr/formalites/guide-des-formalites/registre_du_commerce/formulaires_fiches_pratiques/formulaires_et_modeles_utiles_a_telecharger/formulaires_m0_m2_p0_..._/122-370.html.

Par contre, je ne comprends pas pourquoi la CCI a besoin de ton mot de passe Pôle Emploi ? Le justif correspondant à ta situation doit sufire (normalement ouverture des droits Pôle emploi+dernier justif de paiement su tu es en ARE).

Si tu choisi l'IS en option fiscale, les impôts vont te demander de le confirmer par écrit car c'est une option irrévocable (autant le faire de suite dans ce cas, sinon ils t'enverront un courrier te le demandant par la suite).

Voili voilou

Merci de tout coeur hélène pour ces réponses et ce complément d'information. La CCI a besoin de mes identifiants pour faire la demande pour pour l'ACCRE. J'ai déjà remplis le document de demande d'accre mais ça doit se faire par le pôle emploi peut être, j'avoue que je n'en sais pas plus. Pour les impôts, oui mon conseiller m'a dit de prévoir 5 exemplaires de statuts. Je compte faire des copies de tout pour moi et me garder un dossier à la maison (on sais jamais, j'ai remarqué qu'ils perdaient souvent les papiers dans l'administration )

Par contre j'ai téléphoné à l'inpi et au greffe hier, pfff quel bazars et c'est que le début vous allez me dire. J'appelle pour savoir si le nom que j'ai choisis pour ma société a déjà été pris. Là personne le l'inpi me dit : nous ne renseignons pas sur ça, faut téléphoner au greffe. J'en profite pour lui demander aussi comment l'inpi protège le nom de la marque (puisque je m'interrogeais suite à un autre post d'une mom sur le forum) alors en fait : Lorsqu'on enregistre la société au RCS, l'identité (la raison sociale est protégé)
La personne de l'inpi m'a envoyé un document qui explique un peu plusieurs chose, déjà :

La dénomination sociale identifie la société, l'entreprise personne morale. Elle
est l’équivalent pour cette personne morale, du nom de naissance d'une personne
physique. Par exemple : RENAULT S.A.S

Le nom commercial est le nom sous lequel une entreprise se fait connaître de sa
clientèle. Par exemple : Renault est le nom commercial de Renault s.a.s. il doit figurer
dans la déclaration au Registre du commerce.
Le nom commercial est parfois le même que la dénomination sociale.

L’enseigne est le signe visible qui permet d’identifier et de localiser un
établissement (Elle se distingue du nom commercial en ce qu’elle désigne
l’établissement dans sa localisation). Par exemple : Garage RENAULT

La dénomination sociale de votre entreprise est protégée dès l’immatriculation de la société au
Registre du Commerce et des Sociétés (RCS).

Le droit de propriété sur la dénomination sociale a une portée nationale, dans le domaine
d’activité de l’entreprise.
Vos devez vous assurer régulièrement que votre nom n’est pas utilisé.
C’est à vous qu’il appartient de faire respecter vos droits

La protection du nom commercial et de l'enseigne naît du premier usage, c’est à dire de leur
utilisation (papiers d’affaires, prospectus, publicités, factures). Le nom commercial ou l’enseigne
doivent être mentionnés au Registre du commerce et des sociétés (RCS)

Le droit d’usage d’un nom commercial ou d'une enseigne a une portée limitée au
rayonnement de la clientèle (ville, département, région, pays) et aux domaines d’activités de
l’entreprise.

En fait au début je n'avais pas vraiment saisie la fonction de l'inpi et j'avais prévu de faire protégé le nom de mon entreprise. Mais finalement le dénomination sociale de mon entreprise sera protégé par l'enregistrement au RCS. Si je souhaite développer des produits sous la marque de mon entreprise (soit pretty maman) là oui je devrais payé la protection du nom (200€ valable et renouvelable tout les 10 ans)

Par contre ça n'a pas résolu mon soucis de savoir si mon nom était utilisé donc j'ai appelé le greffe qui m'a gentillement envoyé bouler en me disant qu'il fallait que je demande à l'inpi (bref ils se renvoient la balle, une situation tellement anodine chez eux)
Bref j'ai juste remarqué qu'il y avait un produit donc la marque déposé était Pretty Mama (et non maman) sur des sacs en allemagne, donc pas de soucis pour moi pour créer ma société. Par contre lorsque je vais me renseigner au RCS je vais demander comment ça se passe si moi je créée ma société au nom de pretty maman et qu'une société quelquonque créée un produit et lui donne la marque de pretty maman.

Essaie d'aller sur le site de l'INPI, j'avais vérifié comme cela. Après je ne trouve pas le site super intuitif aux niveau des recherches, alors il faut prendre un peu de temps.
Si tu as des questions sur le démarrage, pas de soucis.

Coucou Pauline!
Pour ma part on m'a dit d'aller sur http://www.infogreffre.fr/infogreffe/entrepRech.do et de taper le nom de ton entreprise, ça te dit si il existe déjà ou pas ! j'ai essayé avec le nom d'une boutique à une amie à moi et sa marche impec!
Et pour ton nom pretty maman apparemment il n'y en a pas d'autre voilà!

Je vous remercie! avec tout ce qui me tombe dessus en ce moment, ça serait le comble que le nom soit enregistré quelques jours avant mon immatriculation lol!

ça fait une semaine que j'essai de joindre le comptable du propriétaire du local (qui s'occupe d'établir le bail) et toute la semaine dernière il était en déplacement. Donc hier je me suis pointé à 8h du mat devant le cabinet et j'ai directement pris rendez vous avec le comptable. Je lui ai bien spécifié quel local c'était. J'ai rendez vous aujourd'hui avec le comptable pour signer le bail

Sauf que... (hé hé ça aurait été trop facile)

j'ai appelé le propriétaire pour lui dire que je signais le bail aujourd'hui et là il me dit : mais apparemment il est loué!! impossible je lui dis, j'ai eu le comptable hier je lui ai dis que c'était pour ce local que je signais et nous avons rendez vous aujourd'hui pour la signature! Il m'a dit : ah bon, ben je ne suis pas au courant, voyez avec le comptable et tenez moi au courant.


pfff quel bataille!!!! la bonne nouvelle c'est que j'ai demandé au propriétaire d'attendre que j'ai l'argent pour de l'entreprise débloqué pour encaisser le paiement et qu'il est d'accord et il m'accorde aussi la gratuité des locaux pendant les travaux, jusqu'à l'ouverture.

Bon courage, te laisse pas faire, que des requins (et puis on proprio, il a l'air un peu dans les nuages.... Ah, ces hommes (je précise pour les quelques dad preneurs que ce n'est pas une remarque féministe ou sexiste, simplement de l'ironie)

Hélène ton message me fait sourire car souvent quand je devais justifier mon projet, je devais préciser que je n'étais pas une sexiste ou quelquonque féministe.
Oui je tiens bon, je ne lâcherais bien mais j'ai bien envie de les étrangler tous autant les uns que les autres. Puis je vais faire ce qu'une femme sait le mieux faire : être une chieuse

"J'AIME"

Bon ben le propriétaire du local s'est bien foutu de ma gueu**
il a donné les pleins pouvoirs à une agence immobilière pour la location du local et c'est signé depuis 2 semaines (enfin c'est hyper confus, d'une personne à une autre y'a 50 versions) bref des incapables! ça fait 15 jours que je bataille pour rien et au lieu d'être honnêtes non rien, autant le propriétaire que son comptable. Une certitude, je ne passerais pas par ce cabinet pour mon entreprise vu leur incompétence.
Bon je vous rassure y'a un deuxième local dans le même bâtiment donc je me suis mis sur celui là et je signe demain mais c'est les travaux qui ne sont pas les même. Je voulais l'autre car celui-ci avait une meilleure visibilité et vu qu'il y avait eu un locataire déjà dedans, des travaux d'électricité et de faux plafond avait déjà été réalisé. Là le local est brute. En plus le pire vous savez quoi??? le mec qui prend le local c'est un dentiste prothésiste! qui a déjà d'autres cabinets. De 1 s'il monte un autre cabinet c'est qu'il a le financement pour réaliser des travaux, de 2 qu'est ce qu'il en a a faire de cet emplacement, il ne va pas avoir d'enseigne. Punaise je vous jure, en tout cas il pourra se gratter pour que je sois aimable avec lui.
Là ben je vais passer ma journée de demain à calculer les moindre frais pour réaliser les travaux.
Mon mari est passé voir le propriétaire du local pour lui dire que c'est pas correct de m'avoir fait ça et de négocier 1 mois - 1 mois et demi de loyer en gratuité pour compenser le coût des travaux.
Moi inutile de vous dire à quel point je suis dépitée! j'ai l'impression déjà de devoir tout le temps être derrière les fesses de tout le monde. Je me rends compte à quel point le monde professionnel n'est pas sérieux, quand on est salarié, on ne se rend pas compte de l'urgence, alors que quand on devient chef d'entreprise, le temps c'est vraiment de l'argent

Oh la la ! J'espère pour toi que le budget travaux ne va pas être trop élevé quand même. Qu'est-ce que ça donne ? C'est tout de même jouable ?

C'est à l'étude, on verra bien...

merci, les filles pour ce descriptif de déroulé bien plus clair que la majeure partie des sites officiels ...

Bonjour les mom's (et les hommes aussi )
Aujourd'hui je prends quelques minutes (et même la journée) pour continuer à apporter un maximum de renseignement sur la création d'une EURL.

D'abord pour le local, bon comme vous savez je n'ai pas eu le local que je voulais donc je me suis rétractée sur le second. Mon mari et moi sommes partis donc à la course du moindre sous pour faire les travaux et pour l'instant d'après nos calculs ça devrait aller mais on va faire appel à quelques mains amicales bricoleuses.
Avant tout pour l'enregistrement de l'EURL j'ai téléphoné à la CCI car en béarn (pau) c'est là bas que l'on procède à l'enregistrement du commerce et des sociétés. J'ai pris rendez vous ce qui est plus simple pour ma part, j'ai pu me faire expliquer certaines formalités c'est mieux. En plus même si on ne nous donne pas l'original de l'extrait Kbis de suite (car il est envoyé par le greffe du tribunal) lorsque la conseillère qui nous fait les formalités nous enregistre, elle m'a donné un accusé de réception de mes documents et donc mon numéro Siret.
Le numéro siret est un numéro composé de 14 chiffres et le numéro Kibis ou siren, ce sont les 9 premiers chiffres du Kbis.
J'ai dû prendre rendez vous environs 10 jours avant (le temps de faire tous les documents)
Pour l'enregistrement il faut :
Signer le bail (attention le jour où j'ai signé le bail, j'ai appris qu'au moment où j'apposais ma signature, j'étais responsable à 100% du local donc préparez vous pour l'assurance. Pour ma part j'ai tellement mis la pression au comptable du propriétaire pour la signature du bail vu que cela devait être fait avant le rendez vous au RCS qu'il m'a appelé au dernier moment. Je suis allée récupérer les clés au propriétaire, puis les clés de la boîte aux lettres dans le cas où les administrations m'envoyaient des documents, j'ai ai posé le nom de la société, puis demandé le numéro de compteur EDF, puis EAU, surtout ne pas oublié de demander)
Puis je suis allée à la banque (un peu au culot car le banquier n'avait pas compris l'urgence de la situation) pour poser le capital de la société. Le banquier m'a donnée une attestation de dépôt de capital. Faire des copies à chaque fois des documents!!!! et si possible plusieurs.
Le lendemain je me suis rendue aux impôts (attention ce n'est pas le centre des impôts des particuliers, c'est une annexe des impôts pour ma part) avec 5 - 6 exemplaires de statut signés. Par contre comme je suis mariée sans contrat de mariage, mon mari a dû mettre la mention : bon pour accord et signer les statuts. Car même s'il n'est pas associé à l'entreprise, comme nous n'avons pas de contrat, l'argent que j'ai mis dans le capital, c'est considéré comme son argent aussi.
Une fois les statuts signé, je me suis rendue dans un journal d'annonce légal pour poser mon annonce. Alors il faut savoir que quelques jours avant j'avais contacté 2-3 journaux en m'aidant du lien de l'apce http://www.apce.com/pid1642/journaux-d-annonces-legales.html?espace=1&tp=1 on m'a fait un devis pour l'annonce et j'ai choisis un journal pas loin de chez moi qui s'appelle les petites affiches béarnaises, j'ai payé 47,54€ TTC (que j'ai avancé de mon compte perso) l'annonce.
Le lendemain, je me suis rendue à la CCI pour l'enregistrement (j'ai vérifié avant que le nom de ma société n'avait pas été prise) avec les documents suivants :
- Mon identifiant et mon mot de Passe du pôle emploi pour l'exonération de charge la première année (ACCRE)
- 2 Exemplaires de statut étiquettés et signés par les impôts.
- 1 copie de mon bail
- Ma pièce d'identité
- Mon numéro de sécurité sociale (pour l'enregistrement au RSI)
- 1 copie de l'attestation de la parution de l'annonce dans un Journal d'annonces légales
- Un chèque de 83,96€ à l'ordre du greffe du tribunal de commerce
(j'avais aussi prévu un double d'attestation du dépôt de capital, je ne me souviens pas si j'en ai donné un mais au cas où, prévoyez le)

Par contre j'ai appris que je recevrais mon numéro de TVA Intra-communautaire qu'en juillet. Cette TVA c'est lorsque l'on travaille avec des pays étrangers, avec leurs numéros de TVA et le notre, la TVA s'annule et on paie les produits HT. Là pour les pays qui ont une comptabilité plus souple, je vais payer HT et donner mon numéro de TVA quand je le réceptionnerais mais dans les pays où la comptabilité est plus pointilleuse, je paie les produits TTC et les fournisseurs me déduiront le prix de la TVA sur une prochaine commande. J'avoue que ça ne m'arrange pas mais j'ai pas vraiment le choix.

Ensuite j'ai téléphoné à EDF, France télécom pour les ouvertures de compteurs. Demain je dois me rendre à la CPAM pour faire transférer ma fille sur le numéro de mon mari.

Inutile de vous dire la course que ça été pendant une semaine. Mais ça y est PRETTY MAMAN existe maintenant comme une société m'appartenant, et j'ai les clés du local. Il manque plus que les sous, on lance les travaux, les commandes et c'est partie!!!

Tu fais plaisir à lire !

et Merci pour ce post complet , je compte créer ma société dans quelques mois alors je l'ai trouvé très intéressant

Ton parcours fait vraiment plaisir à lire

L'ouverture est prévue pour quand ?

de rien !
je voulais à travers mon expérience apporter des réponses à la création d'un société en EURL (qui doit être pratiquement pareil pour une SARL) afin que des futures mompreneurs sachent à quoi s'attendre et le parcours pour celle-ci.
Petit conseil supplémentaire : acheter un classeur et mettre les documents au fur et à mesure dedans. J'avais tout dans des chemises et je viens de tout mettre dans un classeur, c'est du travail

tu as méga assuré pour ton parcours ! Félicitations
Petite idée supplémentaire : scanner les documents (recto-verso sauf si le verso est blanc) en + des copies, c'est ce que j'ai fais : scan sur mon ordi + sur le serveur afin d'avoir une sauvegarde supplémentaire. On n'est jamais trop prudents....

Merci

Pour ton conseil supplémentaires, je l'ai fais aussi ça permet d'avoir toujours une trace et envoyer par mail mais c'est bien de le dire, j'avais pas pensé à le signaler.

Bonjour tous le monde.
En ce moment je viens quand je trouve quelques minutes car c'est arrachage de cheveux
Pour vous apportez un peu de mes complications et bien voilà.
Pour ouvrir le local je dois avoir la permission de l'urbanisme et de la commission de sécurité (pompier) et de la mairie qui feront un passage le 5 juillet. Avant leur passage je dois faire passer le technicien pour l'ouverture de l'électricité (ERDF) mais pour que ERDF nous fasse l'ouverture, il faut que la société mandaté par le CONSUEL sur le secteur des Pyrénées atlantiques, fasse le contrôle de la conformité électrique du local, envoi le document sur toulouse au consuel, qu'ils nous l'approuve et nous renvoi l'original pour le technicien ERDF. Donc j'ai fais des pieds et des mains à la banque pour avoir une sommes d'avance en attendant le déblocage total des fonds, pour les faire les travaux car tout doit être achevé pour la venu des techniciens. C'est super non ? Hier direction les magasins de gros oeuvre pour acheter une partie de la matière première (déjà une première blessure de guerre à la main) demain re-achat et début des travaux.
Souhaitez moi bon courage (ou plutôt brûlez un cierge pour moi lol)

C'est pour ça que je me dis finalement qu'il vaut mieux faire du service, c'est beaucoup plus simple... Mais je t'encourage, tu es vraiment forte et courageuse, félicitations ! Vivement qu'on lise "ça y est, Pretty Maman va ouvrir ses portes le..." On y croit !!!

Quel parcours du combattant !!!!!!!!!!!!!!!!
bon courage et si j'étais plus près je viendrais te soutenir physiquement, je ne peux que le faire mentalement alors tout pleins d'ondes positives

(P.S. faut que je t'envoie mon bon de réduction pour ta boite, au faite !!!!! )

Merci Eleanor et Eugénie.
Je mettrais des photos de l'avancement du projet
Eugénie, pas de soucis, ça peut encore un peu attendre et puis on pourra
voir aussi ce dont on avait parlé toutes les deux

ok, cool
tu me dis et j'actionne, maintenant que je suis en congé mater j'ai un peu plus de temps
en tout cas bon courage car c'est vraiment du taf la mise en place de ta boutique (chapeau !!!!!)

Le cierge, le trèfle à 4 feuilles, le fer à cheval, dans une main
je croise les doigts de l'autre

Tu es dans la dernière ligne droite, ça va le faire