conditions générales de vente

Pour mon site sur internet, je vais mettre comme tout le monde des conditions générales de vente, et j'aurai aimé savoir où vous avez trouvé le modèle pour faire les vôtres.
Je pense qu'il doit exister un texte de base.

Merci d'avance.

Moi j'avoue humblement avoir pioché dans différents sites (dont 1 qui vend des épices), et avoir fait une sorte de mix... ce qui m'a pris beaucoup de temps.

Or par la suite, j'ai appris que ce n'ets pas conseillé et qu'il vaut mieux faire des cgv personnalisées avec un pro... dès que j'ai le temps (et le budget) je m'y remets

ok, je pensais aussi piocher, mais j'ai peur d'oublier certaines rubriques et puis qu'on voit le plagiat (ortho ?)

Un pro ça ne doit pas être donné. Je veux réduire au maximum mes frais. Il doit bien y avoir un exemple quelque part comme pour des contrats de location pour les logements.

Merci pour ta réponse.

coucou
moi aussi j'ai pioché à droite et à gauche sur les autres sites.......

Je pense que nous avons toutes et tous pioché à droite et à gauche pour créer nos CGV.

Oui comme tu dis, faire appel à un professionnel, cela a un coût et comme toi, au début, j'ai voulu limiter les frais.

https://mompreneurs.forumpro.fr/s-installer-et-demarrer-f6/conditions-generales-de-vente-t2291.htm

je viens de trouver ceci sur le forum, donc faire attention en piochant. Faut tout refaire à sa façon. Zut du boulot en plus.

Mais je continue quand même à chercher si desfois cette fameuse base n'existerait pas car ça pourrait dépanner du monde.

Merci les filles pour vos réponses.

Pastille, merci pour l'info.... Je vais moi aussi revoir mes conditions générales et les faire valider par un pro.

Bon week end

J'ai trouvé un document type (à modifier selon ses propres particularités), qu'en pensez-vous ?

http://www.bloc.com/modele-lettre/commerce/entreprise/modele-conditions-generale-vente-en-ligne.html

Hello

Un avocat me proposait 2000€ pour me les rédiger , et je ne sais plus quel montant pour les relire.
Je trouvais que c'était trop élevé. J'ai passé 2 jours complets à les rédiger. Aujourd'hui que vous alliez sur un site de vente de vêtements, d'électroménager ou de prestations de voyage, les CGV ont toutes le même squelette!
Il faut ensuite bien sur les personnaliser (il s'agit surtout de ta politique de vente et d'utilisation du site, il faut que tu saches ce que tu en as décidé, c'est pourquoi copier n'est pas forcément intéressant...)

En effet, attention, ne jamais copier! Ca peut se révéler dangereux et surtout objet à erreurs.(j'avais lu sur un forum le témoignage d'un gérant de société X qui s'était fait copier ses CGV par un concurrent Y et qu'il s'en était rendu compte parce que ledit concurrent Y avait oublier de remplacer X par Y dans les paragraphes concernés par la dénomination sociale...)

Bon courage à toi!

Pure small, je viens de regarder tes CGV et il y a une petite erreur : tu passes du 4ème paragraphe au 6ème. Tu n'as pas de titre pour tes conditions de paiement.

Merci Christine

J'avais modifié les CGV pour le paiement par chèque et la page avait buggé

De rien

Pastille, merci pour le lien ça peut toujours servir. Pure small 200€ pour des CGV !!! Ok je sais pas combien ça coûte mais je trouve ça hors de prix !! J'essaye moi aussi de les rédiger toute seul même si ce n'est pas facile. J'ai lu pas mal de CGV depuis ce matin pour m'inspirer et noter les grandes lignes à ne pas zapper mais il y a un truc qui me laisse perplexe : sur le site de la CCI ils disent qu'il faut y mettre nos réductions et rabais. Je trouve ça un peu bizarre de mettre ça publiquement comme ça, non ? En plus je l'ai rarement vu dans les CGV que j'ai lues... vous en pensez quoi ?






Voici le lien dont je parle pour la CCI :
http://www.inforeg.ccip.fr/Les-conditions-generales-de-vente-entre-professionnels-fiche-61-6167.html

C'est bizarre ça!
Je n'en ai jamais entendu parler... En plus j'ai assisté à la conférence "Spécial CGV" d'un avocat au salon du ecommerce en septembre dernier, je ne me rappelle pas avoir entendu ça...

Peut-être est-ce spécifique au BtoB?

J'ai pris des notes pendant la conf, faut juste que je remette la main dessus et je t'en dis plus.

Tiens si même un avocat n'en a pas parlé !!! Oui comme tu dis c'est peut-être spécifique au BtoB en fait. Bon je verrais je vais quand même essayer de ne pas occulter cette clause.

Coucou les filles

Pour moi, ce type d'écrit ne concerne que les relations entre professionnels. Il sagit d'un document type Word à signer par les 2 parties et en aucun cas quelque chose à mettre sur un site internet.

En tout cas bon courage pour les CGV, moi aussi je me suis laissée inspirer par les autres, mais j'ai surtout pris contact avec une juriste de la CCI de mon secteur et elle m'a filé un document avec les grandes lignes, elle a relu mes CGV... C'est leur boulot de nous aider, et c'est gratuit

Alors j'ai finalement retrouvé le PWT de la conférence téléchargeable ici :
http://sites.google.com/site/psyldocs/docs
Par contre c'est ciblé ecommerce (A noter que l'histoire de la validité et de la durée de l'offre pour les commerçants se traduit par "dans la limite des stocks disponibles")

En effet, en slide n°22 il y parle de réductions (c'est dans le code du commerce)..., mais je n'ai vu aucun site de BtoC en parler...
Ca ne concerne peut être donc finalement que les BtoB : j'ai les CGV de l'un de mes fournisseurs et il y indique ses réductions (concerne les commandes en grosses quantités)

Personnellement, je pense que quand c'est non applicable, autant ne pas en parler non?

Voili voilou

La majorité des sites de e-commerce se contentent de recopier les conditions générales de leurs concurrents Or la majorité des cgv des sites de e-commerce contiennent des clauses abusives ou ne contiennent pas l'une des
mentions obligatoires.
Un lien pour vous aider à rédiger vos conditions générales de vente : [edit admin : pas de pub]

Tinoua, merci pour le lien.

Par contre, à moins que je ne me trompe, tu n'es pas passée par la case "présentation" pour te présenter à nous.

Ca serait sympa de respecter le réglement du forum. Merci.

Bonjour,
Merci Flo (encore une fois )
Effectivement il manque une présentation et 2 sujets de 2010 déterrés pour publier un lien j'appelle ça de la pub... Donc les liens ont été supprimés.
Mais au plaisir de faire connaissance.

Avec plaisir Anne-Claire.