conditions generales de vente

Bonjour,
Pour celles qui ne me connaissent pas (je suis plus en sous marin en ce moment), j'ai une boutique "en dur" et je lance le site de vente en ligne, qui a d'ailleurs pris beaucoup de retard.
Je n'ai pas encore rédigé les conditions générales de vente.
Comment avez-vous fait? Vous avez pris un avocat, vous avez pris un peu de chaque site? Qui vous a conseillé?
Merci pour vos réponses!
Delph

Nous les avons rédigé tout seul, et ce fut un trés long travail.

Mon père étant un peu de la partie ça aide.

j'ai un avocat qui me suis. Il les rédige lui-même.
Les lois changent vite, souvent.

Si tu copie celles d'une autre boutique, c'est une violation du droit de la propriété intellectuelle.

Si tu les fais toi-même, sans conseils amicaux ou familiaux de personnes du domaine, tu risques d'en oublier ou de mal formuler les choses.

Bon courage

Pourma part, je les ai rédigées seule.
Et j'ai fait ce qu'il ne fallait pas...... en repiquant certains articles sur d'autres sites !
Je n'avais pas pensé à violation du droit de la propriété intellectuelle, je le reconnais !
Et bien sûr, j'ai reçu un joli courrier recommandé.

J'ai de suite modifié tout ce qui portait à litige mais donc, prudence !

Bonjour!

J'ai, moi aussi, rédigé mes CGV il y a quelques temps (ma boutique ne sera en fait opérationnelle qu'en décembre).
Et, naturellement, je me suis inspirée (comme, sans doute, nombreuses parmi nous) des CGV de plusieurs boutiques en ligne, adaptant ensuite à mes propres contraintes et points de vue.
Je ne savais pas que cela pouvait mener à litiges.

@Mezzo : Justement, peux-tu me dire quelle sorte de lettre recommandée tu as reçue? Par une autre boutique en ligne? Que pouvait-on bien te reprocher?

Bon courage à toutes! (dans ce monde de requins...).
Sandrine

Existe il des exemples de base de CGV? Pour que l'on puisse connaitre les "obligations" à y inscrire et les clauses abusives à éviter.

je les ai régigées moi meme également, en les faisant lire par u avocat en consultation gratuite en CCI, qui me les a validées surle principe.
Il est vrai que j'ai farfouillé et piqué un peu à droite à gauche en changeant des termes...
mezzo, si cela n'est pas indiscret, qu'est ce qui a posé litige dans les tiennes?
merci

J'ai reçu ce courrier recommandé d'une grande société de mon secteur (faire-part), un des principaux leaders du marché que je ne nommerai pas bien sûr.
Ce courrier me sommait de retirer la totalité de mes CGV dans les plus brefs délais sous peine de poursuite.
J'ai réagi immédiatement. J'avais encore tous mes brouillons et je savais donc très bien ce que j'avais effectivement copié et ce qui était de mon cru !
Ensuite, j'ai tout envoyé à la société en question et il n'y a pas eu de problèmes.
Quand on y réfléchit, c'est tout à fait normal que ce type de société réagisse puisqu'ils ont payé des juristes pour écrire leurs CGV. Ce ne serait quand même pas très normal qu'on vienne leur pomper gratis !

Bien sûr, il est évident que les CGV des concurrents permettent au moins de savoir quels types de conditions sont à aborder. Mais la formulation doit être personnelle même si
certaines phrases sont un peu inévitables (genre : "A partir du moment où un internaute a cliqué sur le bouton "Valider" du bon de commande, cela signifie qu'il accepte dans son intégralité les conditions générales de vente suivantes.")

merci pour ta précision mezzo
j'ai fais attention un minimum en changeant les formulations, mais il est vrai que beaucoup sont "standart" et se retrouvent partout. Il est donc difficile de tout changer.... Moi j'ai pris des clauses à droite à gauche quime semblaient pertinentes dans leur contenu, puis j'ai changé deux ou trois termes, et j'ai carrément reformulé les clauses bien spécifiques à mon site.

Tu as bien fait de "retoucher" un peu car il est évident que ta partie doit être trés personnalisée

@ Mezzo, dis donc si un site réputé vient éplucher le tien, c'est que tu dois les intéresser ! C'est flatteur quelque part, non ?

Alors concernant les CGV, moi j'ai l'intention (je suis en plein dedans), de prendre plusieurs exemples (dans ma boîte actuelle + des sites internet...). De faire un mix, de remettre les articles à ma sauce, en réécrivant les articles.

Ensuite je pense le refaire lire à la personne qui m'accompagne dans la création d'entreprise. C'est vrai j'avais pas franchement pensé à la propriété intellectuelle, mais comme cela me sert uniquement d'inspiration et que je vais les rédiger avec ma plume, pour moi c'est pas du plagiat

Peut-être me trompe-je

Marsienne a écrit:

@ Mezzo, dis donc si un site réputé vient éplucher le tien, c'est que tu dois les intéresser ! C'est flatteur quelque part, non ?

hi, hi, hi !!!!

Mais malheureusement, ce n'est pas comme ça que ça marche :
j'imagine qu'ils prennent des extraits de leur CGV qu'ils balancent tels quels sur google pour voir s'ils les retrouvent à l'identique dans d'autres résultats !

C'est aussi ce que font certains annuaires qui demandent aux webmasters des descriptions uniques lors de l'inscription.

Mouais, ben moi je préfère ma version !