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 encore une question : Régime général versus RSI

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Isa Chamango
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MessageSujet: encore une question : Régime général versus RSI   Sam 19 Nov 2011 - 17:13

inscrite sur le forum depuis cet aprés midi j'ai une question qui me taraude :

j'ai crée mon auto-enteprise en Aout 2010 (avec l'ACCRE), toutefois comme j'ai gardé en même temps une activité salariée (partielle) je n'ai basculé au RSI qu'en aout 2011 (1 an aprés : visiblement c'est normal ?!).

Je suis actuellement enceinte (de 4 mois) et avec cette nouvelle situation je me demande quel serait le meilleur régime à prendre (visiblement il se pourrait que j'ai le choix)...

Comme je suis toujours salariée en temps partiel, selon la CPAM il faut juste que je demande ma radiation du RSI et que je remplisse quelques documents (que j'ai en ma possession) pour pouvoir revenir chez eux.
Par contre il y a une histoire de 60h par mois ou de 120h sur 3 mois que je ne comprend pas bien... Par rapport à l'arrêt maternité quand faut ils les avoir effectué (plusieurs mois avant, juste avant l'arrêt ? là y'a un truc qui n'est pas clair).

Ce qui m'effraye un peu c'est que je travaille dans une association et que mes heures de travail mensuelles peuvent varier selon les mois en fonction de l'activité, donc cette histoire d'heure est vraiment à préciser, de plus au final je ne sais pas sur quoi se basera la CPAM pour calculer les 80% de mon salaire pendant l'arrêt ? vont ils faire une moyenne et si oui sur combien de mois avant le mois d'arrêt ?

J'aurais tendance à penser que le régime général est plus avantageux par rapport au RSI (a priori 1473€ X 2 (7ième et 9ième mois) plus un forfait pour un arrêt de 44 jours de 2130€) mais j'aurais besoin de connaitre vos témoignages avisés sur la question...
Une chose est sure je continuerais au maximum mon activité en AE tant que mon état le permettra.

Dans l'espoir de voir dans vos réponses quelques lumières à mes interrogations
a bientôt de vous lire...

Isabelle



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zoeyann
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MessageSujet: Re: encore une question : Régime général versus RSI   Dim 20 Nov 2011 - 10:35

De ce que je sais le congé mater de la CPAM est plus long que celui du RSI, et je pense aussi que la CPAM est plus avantageuse en tout point... mais ca reste mon avis.
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Eleanor33
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MessageSujet: Re: encore une question : Régime général versus RSI   Dim 20 Nov 2011 - 11:24

Je me demande une chose simple : laquelle est ton activité principale entre ton entreprise et ton emploi salarié ? Je pense que cela peut avoir son importance pour savoir duquel tu vas dépendre normalement... Sauf erreur de ma part...
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Isa Chamango
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MessageSujet: Re: encore une question : Régime général versus RSI   Dim 20 Nov 2011 - 22:36

Eleanor33 a écrit:
Je me demande une chose simple : laquelle est ton activité principale entre ton entreprise et ton emploi salarié ? Je pense que cela peut avoir son importance pour savoir duquel tu vas dépendre normalement... Sauf erreur de ma part...

Sur Octobre et Novembre c'est l'emploi salarié, mais cela peut changer en début d'année prochaine ! c'est pourquoi il ne faudrait pas que j'attende trop longtemps avant de faire les démarches pour changer...
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MessageSujet: Re: encore une question : Régime général versus RSI   Mar 22 Nov 2011 - 19:38

L'affiliation est dépendante de la masse monétaire dégagée par ton activité et du taux horaire que tu y consacres, c'est pour cela que la CPAM te dit qu'il faut que tu aies 120 heures de salariat sur 3 mois pour pouvoir être affiliée chez eux. Une fois ceci déterminé, l’affiliation est effective 3 ans. Je suis en plein dedans pour mon conjoint là pour actualiser sa situation. Donc il faut que tu envoies au RSI un courrier avec ton chiffre d'affaires de l'année 2010 ainsi que l'ensemble des heures salariées effectuées sur l'année. Ils te diront alors si tu dépends d'eux ou de la CPAM. Quoiqu'il en soit, appelles-les (le RSI) pour leur demander ce dont ils ont besoin comme papier pour faire le calcul.

Pour répondre à zoeyann: en fait, il est plus court au RSI mais mieux rémunéré que celui du régime général. De pas grand chose, mais le taux de calcul est plus élévé. Pour les professions libérales:

Montants au 1er janvier 2011 congé maternité:
2 130,48 € pour 44 jours

2 856,78 € pour 59 jours

3 583,08 € pour 74 jours

En cas d'état pathologique :
dès la déclaration de grossesse, 30 jours supplémentaires d'arrêt et versement d'une indemnité de 1 452,60 €.

En plus, il y a une allocation de repos maternel (pour combler la perte du chiffre d'affaires) versée en deux fois au 7ème mois et à la naissance. 2 946 €

Donc, au total, admettons un congé patho (ultra courant au 8ème mois), 74 jours d'arrêt (le max RSI) et la prime, ça donne 7981 euros d'indemnités sur l'ensemble du congé mat.
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Isa Chamango
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MessageSujet: Re: encore une question : Régime général versus RSI   Sam 10 Déc 2011 - 12:52

Si le sujet peut aider d'autres personnes je vous fais part de l'état de mes démarches...

Suite à vos conseils je suis allée au RSI (cela à pris un peu de temps vu qu'il y en a plusieurs et que j'ai fais la queue pour rien à celui de Levallois (ou j'habite) alors que celui ou mon activité est affiliée est dans le 15ième !!).

Quand j'ai enfin réussi à aller dans le 15ième j'ai été reçu avec grande courtousie (trés peu d'attente, appelée par mon nom et non par un chiffre, assise à un bureau avec un conseiller trés gentil pour moi toute seule, cela m'a presque donné envie de rester au RSI...)

Selon lui de part le fait que j'étais au chomage quand j'ai crée mon AE je peux rebasculer sans démarches particulières sur le régime général (à part à prouver que j'étais bien au chomage à cette époque). J'ai tout envoyé par fax cette semaine j'attend leur confirmation de mon basculement de statut, et ensuite je recontacterais le régime général pour valider que tout est en ordre...

Visiblement, selon le conseiller, dans ce type de cas il vérifie les infos dans les 3 ans qui suivent le basculement, ce qui laisse le temps a BB d'arriver sous le Régime général Wink

Le fait de basculer au Régime général me permettra d'avoir 80% de mon salaire (voire peut être 100% si ma mutuelle prend les 20% restant) et de pouvoir continuer en parallèle mon activité en AE jusqu'a ce que je ne puisse plus... ensuite je verrais, au cas par cas, avec mes clients si ils peuvent attendre mon retour ou si je me fais remplacer... comme j'ai principalement des femmes elles sont toutes super compréhensives et lors de mes séances actuelles elles mes proposent déjà toutes de m'assoir pour les coacher.

Et puis surtout si il a une complication quelque part, je sais que je serais mieux couverte qu'avec le RSI...

A suivre donc...




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