RSI et allocations maternité

Bonjour à toutes,

J'ai lu que le sujet avait déjà été abordé moulte fois mais comme les posts datent un peu, je me permet d'en remettre une petite couche!!!!

Je suis une jeune autoentrepreneuse depuis le 1er novembre 2010 et une future maman pour le 08 juin 2011.

Je suis "en cours d'inscription" au RSI: ils m'ont dit que cela prendrait environ 3 ou 4 mois.

Ma question est: vais-je percevoir l'allocation de repos maternel et les indemnités journalières de maternité? (puisque normalement, il faut avoir cotisé un an pour percevoir les indemnités journalières)

Je sais que certaines d'entre vous ont vécu la situation donc quelle a été l'issue pour vous?

Merci d'avance

Jul

Désolée, je ne pourrai pas beaucoup t'aider mais je suis sûre que pas mal de moms ici pourront te répondre.
Bon courage pour la suite et félicitations pour le bébé

Personne?

Je sais que d'autres ont été dans cette situation, mais je ne peux pas t'aider

Bonjour,

peux tu me donner de tes nouvelles?
Je suis moi même inscrite en tant qu'auto entrepreneur depuis le 15janvier 2011 et enceinte avec un accouchement prévu pour le 23juillet 2011

Je sais que j'aurais droit au congé de repos maternel, je ne penses pas avoir droit au IJ

A l'heure actuelle je suis toujours en attente d'enregistrement au rsi, même si on m'a bien confirmé à plusieurs reprises que de toutes façons ma date d'affiliation est donc bien au 15janvier.

J'ai rappelé le rsi aujourd'hui et je crois avoir eu la chance de tomber sur une dame qui a eu l'intelligence de me dire de leur envoyer mon attestation d'enregistrement en tant qu'auto entrepreneur et ma copie de SIRET que j'ai déjà reçu.
En fait d'après ce que j'ai compris c'est normalement au CFE de transmettre ces papiers à tous les organismes dont le RSI mais en envoyant moi même les papiers ils pourront eux même valider mon inscription dès réception, bon elle m'a dit qu'il y a quand même un délai de 1mois et demi avant qu'ils me recontactent.

Mais quoi qu'il en soit d'après les témoignages de personnes dans notre cas, comme on y a droit même si eux tardent, ils finiront quand même par nous payer l'allocation même si c'est en retard.

Le problème dans mon cas est juste d'attendre l'enregistrement définitif au rsi, et d'être donc reconnu par la ram46 dont je dépends afin de leur envoyer la déclaration de grossesse et que eux m'envoient le carnet de maternité.

Bref as-tu eu du nouveau toi de ton côté?
As-tu eu des nouvelles du rsi?
Qu'en est-il de ta prise en charge pour ta grossesse?
As-tu quand même envoyé ta déclaration à la CPAM (moi la fille me l'a conseillé, tout en gardant une photocopie de la déclaration pour ensuite l'envoyer à la ram46)?

J'espère que tu pourras me répondre.

Bon, alors pour moi qui ai accouché il y a peu de temps, je vais pouvoir vous répondre...

Il n'y a aucune condition d'affiliation au RSI pour toucher ses indemnités maternité, la seule condition est d'avoir cotisé pendant 1 an à un centre sécu (donc securité sociale, ou RSI, peu importe)

L'inscription au RSI s'est faite assez vite pour moi (2 - 3 semaines), parce que je suis allée les voir directement.

Ils vont t'envoyer un carnet avec des feuillets à faire remplir au fur et à mesure par ton doc (ou sage femme) pour chaque visite, puis pour la maternité, le bébé, etc... y'en a même une pour une visite médicale du papa!

Et au niveau sous (parce que ça compte aussi, hein) : tu touches 1440€ avant l'accouchement, puis encore 1440€ à l'accouchement. Ca, ce sont tes indemnités de repos. Ensuite, tu as droit, si tu le souhaites, à des indemnités pour compenser ton chiffres d'affaires si tu arrêtes TOTALEMENT L'ACTIVITE pendant ton congé maternité.

Bref, au final, pour environ 3 mois et demi de congé maternité, le RSI te versera un peu moins de 7000€. (Ce qui est pas mal, c'est pourquoi je ne reviens au bouilot que maintenant )

Mais il faut envoyer tes feuillets au fur et à mesure, sinon ils ne te versent rien du tout.

Voilà, voilà

Bonjour Sonia (et félicitations !),

Merci beaucoup pour les informations, je suis aussi dans ce cas. Est-ce que par hasard tu pourrais nous éclairer sur le point suivant : l'arrêt TOTAL d'activité, est-ce que cela signifie ne pouvoir encaisser aucun paiement ? Je m'explique : je fais de la prestation de service et il y a des clients qui payent en plusieurs fois donc je continue à encaisser des versements alors que le travail est fini. Est-ce que cela pose un problème ? Concrètement comment font-ils pour vérifier qu'on est bien en arrêt total ?

Merci

Pour Sandrine :
j'étais dans le même cas, pour ne pas avoir d'ennui je n'ai encaissé aucun chèque pendant ma période d'arrêt. Comme ça pas d'écriture comptable.

bonjour,

je viens de lire les messages sur la prise en charge par le rsi durant le congé maternité et je m'inquiète un peu car je suis moi-même dans ce cas mais mon médecin m'a dit qu'il était inutile d'envoyer les feuilles du fameux carnet car la carte vitale existait pour ça! il m'a expliqué que cela ferait double emploi: j'ai eu tord de l'écouter? pour les mamans qui ont accouché récemment, vous utilisiez votre carte vitale et renvoyiez les feuillets?

merci!

Je peux pas te dire, car moi j'avais pas de carte vitale pendant la grossesse, ils ont mis plus d'un an à me fournir une carte à jour... du coup je renvoyais les feuillets. A vrai dire, je suis comme toi : je vois vraiment pas l'utilité des feuillets vu qu'on a déjà la vitale ou des feuilles de maladie

Les seuls feuillets important ce sont ceux qui déclenchent le versement des indemnités (mon conseil : faites des copies avant de les envoyer, ils avaient PERDU le mien).

sbnet > merci! ben que je sache, ils ne vérifient pas pour tous parce que pour moi ils n'ont pas vérifié, tu signes une déclaration sur l'honneur...

pour les feuillets, moi par mesure de précaution je les ai tous envoyés, au cas où...

bon bin je crois que je vais appeler le RSI dès lundi car je suis au 7ème mois et je n'ai pas envoyé le feuillet de l'examen déclenchant les indemnités de repos sachant que mon médecin m'a dit que c'était inutile puisque la carte vitale s'en chargeait...
je vous tiens au courant pour celles qui seraient ou qui vont être dans le même cas!
bon we tout le monde!

Merci pour vos réponses

Latunisienne peux tu me dire dans quel département tu es?
Il y a un acceuil physique au RSI?

Que t'ont-ils demandé sur place pour enregistrer si vite ton dossier?

Moi j'ai envoyer par courrier recommandé AR mon siret et mon papier quand je me suis enregistrée en tant qu'auto entrepreneur.

Tu n'as pas eu à changer ta carte vitale?

Sitefan dis donc ils sont rapprochés tes petits !

Les miens à la naissance de celui en route en juillet auront 4ans, 2ans et bébé

C'est du boulot !

Moi je suis aussi en congé parental payé par la CAF et toi?

Sinon je penses que ton médecin doit confondre le congé de repos du rsi avec le congé maternité normal de la cpam !
Alors je te conseilles d'aller lui refaire remplir les feuillets.

@louloubébé: oui ils sont rapprochés (mais tes petits aussi! )et effectivement, on ne s'ennuie pas! mais bon c'était un choix réfléchi de notre part donc tout va pour le mieux!

en fait je ne suis plus en congé parental car étant en congé parental à temps plein, je n'avais pas le droit de créer mon entreprise même en tant qu'auto entrepreneur (il faut être en congé parental à temps partiel pour ça). du coup, j'ai pris un an de congé pour création d'entreprise renouvellable 1 an et au bout de ces deux ans, je peux soit abandonner mon métier premier et rester mompreneuse soit reprendre mon poste... ça rassure un peu quelque part même si mon souhait est quand même de rester élever mes enfants et de voir mon Sitegran avoir tout le succès qu'il mérite (enfin je trouve! )

enfin bref tout ça pour te dire que je ne touche rien de la CAF (à part bien sûr les allocations familiales, la paje, allocation logement mais ça ça n'a rien à voir avec notre statut professionnel) pour ma situation actuelle...

et enfin non non mon médecin a bien vu qu'il s'agissait du RSI mais pour être rassurée j'appelerai lundi et effectivement j'irai lui faire remplir les feuillets si besoin: mieux vaut tard que jamais! enfin j'espère!

bonne soirée!

Sitefan et tu ne peux pas demander à la caf à passer en mi-temps au niveau du congé parental?

Parce que j'avais lu une maman qui passai auto entrepreneur en étant en congé parental et qui signalait juste à la caf qu'elle était en partiel.
Et du coup elle touchait bien 241e pour son congé parental partiel.

Est-ce que tu touchais ton CP directement de la caf? Ou de ton employeur?

Moi je suis de la caf.

Est-ce que tu t'es renseignée auprès de la caf?
As-tu demandé à passer en partiel?
Quand as-tu déclaré avoir commencer en indépendant?*
As-tu eu droit aux 2 mois pendant lesquels ils continuent de verser le CP?

ha oui et puisque tu en parles, ton APL a-t'elle été modifiée quand tu es passée auto entrepreneur?

Je suis toulousaine, et je suis allée à l'accueil du RSI que j'avais choisi (previfrance), après qu'ils m'aient envoyé un courrier me disant que j'étais transférée chez eux, et j'ai mis ma carte vitale à jour.

Par contre, si t'envoies pas les feuillets d'arrêt, t'auras pas un sou!

@louloubébé92:
- non je n'ai pas demandé à passer en congé parental à temps partiel parce que cela ne m'interesse pas! j'ai pris un congé parental à temps plein pour m'occuper à temps plein de mes 3 petits... et je ne me voyais pas reprendre une activité professionnelle à temps partielle et cumuler en plus une création d'entreprise tout en m'occupant le reste du temps de mes petits...

-car qui dit congé parental à taux partiel dit aussi reprise du travail à temps partiel!!!

-je ne touchais plus d'indemnités pour mon congé parental à la fin de celui ci car j'ai pris le fameux colca mieux rémunéré mais uniquement sur 1 an...

-donc pas eu le droit non plus aux deux mois auxquels tu fais référence pour la même raison

-oui plus d'APL à partir du moment où je suis passée auto entrepreneur car lorsque l'on est en congé parental à taux plein l'étude des revenus pour calculer l'APL comptabilise le salaire de monsieur, et celui de madame mais avec une déduction qui faisait qu'on y avait le droit...

@à toutes les mamans qui se posaient la question: j'ai eu le RSI ce matin: il faut bien envoyer tous les feuillets même si on utilise la carte vitale et que cellei ci est à jour!

voili voilou!

bonne fin de journée tout le monde!

La Tunisienne a écrit:

Je suis toulousaine, et je suis allée à l'accueil du RSI que j'avais choisi (previfrance), après qu'ils m'aient envoyé un courrier me disant que j'étais transférée chez eux, et j'ai mis ma carte vitale à jour.

Par contre, si t'envoies pas les feuillets d'arrêt, t'auras pas un sou!

Bonjour
Pourriez vous me dire si vous étiez affiliez au RSI depuis moins d'un an
Peux t'on prétendre à l'allocation de repos maternel + Indemnité de rupture d'activité en ce cas ?
cordialement

liloudu75 a écrit:

La Tunisienne a écrit:

Je suis toulousaine, et je suis allée à l'accueil du RSI que j'avais choisi (previfrance), après qu'ils m'aient envoyé un courrier me disant que j'étais transférée chez eux, et j'ai mis ma carte vitale à jour.

Par contre, si t'envoies pas les feuillets d'arrêt, t'auras pas un sou!

Bonjour
Pourriez vous me dire si vous étiez affiliez au RSI depuis moins d'un an
Peux t'on prétendre à l'allocation de repos maternel + Indemnité de rupture d'activité en ce cas ?
cordialement

en tout cas moi, je les ai appelé et il m'on dit que du moment que tu est a jour dans tes cotisations il n'y a pas de minimum de durée

d'affiliation! c a d que je me suis déclaré le 13 décembre, je suis tombée enceinte fin janvier, je les ai donc appelé pour la même raison

et elle ma dit que je percevrais quand même le repos maternelle + les indemnités congés de mat! et pourtant je n'avais pas encore versé

ma 1ere cotisation.

hstef a écrit:

liloudu75 a écrit:

La Tunisienne a écrit:

Je suis toulousaine, et je suis allée à l'accueil du RSI que j'avais choisi (previfrance), après qu'ils m'aient envoyé un courrier me disant que j'étais transférée chez eux, et j'ai mis ma carte vitale à jour.

Par contre, si t'envoies pas les feuillets d'arrêt, t'auras pas un sou!

Bonjour
Pourriez vous me dire si vous étiez affiliez au RSI depuis moins d'un an
Peux t'on prétendre à l'allocation de repos maternel + Indemnité de rupture d'activité en ce cas ?
cordialement

en tout cas moi, je les ai appelé et il m'on dit que du moment que tu est a jour dans tes cotisations il n'y a pas de minimum de durée

d'affiliation! c a d que je me suis déclaré le 13 décembre, je suis tombée enceinte fin janvier, je les ai donc appelé pour la même raison

et elle ma dit que je percevrais quand même le repos maternelle + les indemnités congés de mat! et pourtant je n'avais pas encore versé

ma 1ere cotisation.

merci pour votre réponse
moi j'y comprends plus rien
le RSI me dit que je dois avoir 1 an de cotisation
c'est vraiment frustrant d'avoir des tas de sons de cloches
vous êtes au rsi paris
cordialement

liloudu75

Merci de respecter les règles du forum et de vous présentez https://mompreneurs.forumpro.fr/f1-presentez-vous

Citation :

merci pour votre réponse
moi j'y comprends plus rien
le RSI me dit que je dois avoir 1 an de cotisation
c'est vraiment frustrant d'avoir des tas de sons de cloches
vous êtes au rsi paris
cordialement

rsi strasbourg!

ils doivent se tromper, car la règle a changé et c'est valable pour tous les rsi

Il n'y a plus de minimum au rsi, par contre il faut avoir cotisé pendant au moins 1 an à la sécu ou autre régime...

La Tunisienne a écrit:

ils doivent se tromper, car la règle a changé et c'est valable pour tous les rsi

Il n'y a plus de minimum au rsi, par contre il faut avoir cotisé pendant au moins 1 an à la sécu ou autre régime...

ah bon !

cotisé c'est à dire ?
avoir travailler antérieurement avant la création de l'entreprise et cotisé à la sécu ?
moi j'étais au RSA
c'est peut être pour ela que je n'entre pas dans ce droit ???