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 Dépôt Marque & Logo à l'INPI

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lostris00
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lostris00


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MessageSujet: Dépôt Marque & Logo à l'INPI   Dépôt Marque & Logo à l'INPI Icon_minitimeMar 13 Juil 2010 - 20:07


Bonjour à toutes!

Je viens de faire mon dépot à l'INPI ce matin, ça a pris un peu de temps même en ligne, donc pour celles qui ont des questions à ce sujet je veux bien y répondre. Le site en ligne est vraiment clair et simple, sauf en ce qui concerne la recherche de noms de marques déposées où il faut passer par des méandres de pages, à mon égard.

Sinon : Pour la recherche d'une marque dans la base de donnée c'est par ici (directement hein) Like a Star @ heaven

http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_recherche_marques.html

Et pour déposer (dénomination et logo): Like a Star @ heaven ->

http://depot-marque.inpi.fr/

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Sandie M
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MessageSujet: Re: Dépôt Marque & Logo à l'INPI   Dépôt Marque & Logo à l'INPI Icon_minitimeMer 28 Juil 2010 - 8:46

Hello

Je suis en train de regarder moi aussi pour déposer ce qu'il faut à l'INPI.

Le nom de ma société est MELI MELOW. J'ai du mal à saisir la nuance entre "nom de société" et "marque". Je ne voudrais pas déposer l'un et que l'autre soit déposé par une autre société. Que dois-je faire ?

Merci Very Happy
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MessageSujet: Re: Dépôt Marque & Logo à l'INPI   Dépôt Marque & Logo à l'INPI Icon_minitimeMer 28 Juil 2010 - 10:03

Pour t'aider à comprendre la différence entre nom de société et marque.

Prenons l'exemple des constructeurs automobiles qui ont un nom de société (R...lt) et qui déposent des marques pour le nom de chaque voiture.

Mais.......une marque peut aussi etre un nom de société.
Par exemple, Ceremonize est une marque, mais c'est aussi mon nom de société.

Donc effectivement il faut vérifier que ce nom n'est déposé par personne qu'il soit utilisé comme marque a part entière ou comme nom de société.

Je conseille toujours de se rendre à l'INPI car les personnes sont de très bon conseils et aident dans les recherches
Bon courage

edit : il faut savoir que le dépot de marque n'est absolument pas obligatoire. Par exemple votre boulanger du coin n'a en principe pas déposé sa marque.
Si vous restez en local cela n'a aucune utilité.
Pour info un nom de société est protégé au niveau de la région (ou département je ne sais plus) alors que le dépot de marque c'est au niveau national donc interessant si vous etes sur le national
Voila voila
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Sandie M
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MessageSujet: Re: Dépôt Marque & Logo à l'INPI   Dépôt Marque & Logo à l'INPI Icon_minitimeMer 28 Juil 2010 - 10:11

Je viens effectivement d'avoir l'INPI a téléphone... et ma marque et mon logo sont en train d'être déposés... Champagne !
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Patchouly
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MessageSujet: Re: Dépôt Marque & Logo à l'INPI   Dépôt Marque & Logo à l'INPI Icon_minitimeMer 28 Juil 2010 - 15:23

Autre exemple entre nom de société et marque
Société : LVMH
Marque : Louis Vuitton

Je l'aime bien
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MessageSujet: Re: Dépôt Marque & Logo à l'INPI   Dépôt Marque & Logo à l'INPI Icon_minitimeJeu 29 Juil 2010 - 14:33

Sandie M a écrit:
Je viens effectivement d'avoir l'INPI a téléphone... et ma marque et mon logo sont en train d'être déposés... Champagne !
Je ne suis pas sure de bien saisir : ils sont déposés par une autre personne? ou par toi?
(comme tu parles juste au dessus de te renseigner pour le faire)
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Sandie M
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MessageSujet: Re: Dépôt Marque & Logo à l'INPI   Dépôt Marque & Logo à l'INPI Icon_minitimeJeu 29 Juil 2010 - 14:41

Virginie @ Ceremonize a écrit:
Sandie M a écrit:
Je viens effectivement d'avoir l'INPI a téléphone... et ma marque et mon logo sont en train d'être déposés... Champagne !
Je ne suis pas sure de bien saisir : ils sont déposés par une autre personne? ou par toi?
(comme tu parles juste au dessus de te renseigner pour le faire)

Non non, c'est moi qui les ai déposés. Voilà, c'est fait. Sur conseil de la représentante de l'INPI, j'ai déposé la marque avec logo, 200 euros. Une bonne chose de faîte.
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MessageSujet: Re: Dépôt Marque & Logo à l'INPI   Dépôt Marque & Logo à l'INPI Icon_minitime

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