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 indemnité journalière rsi

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orlane08
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MessageSujet: indemnité journalière rsi   indemnité journalière rsi Icon_minitimeSam 15 Oct 2011 - 11:29

bonjour à tous ,
j'ai lu toutes vos questions et réponses par rapport aux indemnités journalières du rsi mais aucunes de celles-ci ne m'aide ..
Je suis auto-entrepreneuse depuis le mois de Mai mais je n'ai pas encore commencée mon activité et je suis enceinte de 4 mois..
J'aimerais donc savoir si je pourrais quand même toucher les indemnités journalières et tout se qu'il suit ou pas car le Rsi ne m'a pas beaucoup aidée quand je leurs ai posée la questions ...
Merci de vos réponses Smile
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MessageSujet: Re: indemnité journalière rsi   indemnité journalière rsi Icon_minitimeSam 15 Oct 2011 - 11:31

Bonjour, merci de passer par la case "Présentez-vous" afin que nous puissions vous accueillir comme il se doit.
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orlane08
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MessageSujet: Re: indemnité journalière rsi   indemnité journalière rsi Icon_minitimeSam 15 Oct 2011 - 13:14

Personne ne peut m'aider alors ?
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MessageSujet: Re: indemnité journalière rsi   indemnité journalière rsi Icon_minitimeDim 16 Oct 2011 - 2:08

Si tu n'as pas cotisé au RSI en déclarant du chiffre d'affaire, la réponse est non. Tu dois être encore affiliée à la CPAM je suppose?
De plus pour bénéficier de la couverture RSI, il ne suffit pas de cotiser: il faut déclarer que ton AE est ton activité principale pour être ayant droit (par défaut et si tu étais à la CPAM avant, tu es considérée comme activité principale salariée. Si jamais ce n'est plus le cas, il faut leur dire pour qu'ils mettent le dossier à jour). Si ton AE est considérée comme secondaire, alors tu cotises mais tu n'es pas ayant droit car tu es sensée dépendre du régime général et on ne peut pas bénéficier de deux organismes de remboursement en même temps, logique.

A qui as-tu envoyé ta déclaration de grossesse avant ta 14ème semaine? Ca répondrait tout de suite à la question: si tu l'as envoyée à la CPAM, alors c'est elle qui te versera les indemnités. Si c'est au RSI, tout dépendra de ta situation, cf le début de post: si tu as cotisé, ce sera eux (quoique j'ai entendu dire qu'il fallait un an de cotisations pour bénéficier des indemnités maternité, mais pas sûre...je suis enceinte mais presque deux ans de cotisations au RSI donc pas eu cette question à me poser). Si tu n'as pas cotisé (pas de chiffre d'affaires) et que tu leur as quand même envoyé ta déclaration...prends très rapidement contact avec eux pour rectifier le tir. Sinon tu toucheras tes indemnités avec énormément de retard, le temps qu'ils transfèrent les dossiers au bon organisme etc...

Bref, ne traîne pas pour faire le point sur ta situation, rappelles les pour savoir exactement ce qu'il en est, et si tu es oui ou non ayant droit chez eux. Quel est l'organisme conventionné que tu as choisi lors de ta création d'entreprise? C'est eux qu'il faut contacter, ils te diront si chez eux tu es en activité principale AE ou salariée. Si tu ne sais pas quel est l'organisme, regarde la notification de situation que tu as du recevoir du RSI peu de temps après la création de ton AE. En haut à gauche, il doit y avoir le nom et les coordonnées de ton organisme conventionné.
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MessageSujet: Re: indemnité journalière rsi   indemnité journalière rsi Icon_minitimeVen 28 Oct 2011 - 8:16

Bien vu Imelia. Surprised Crying or Very sad Crying or Very sad
C'est le régime de l'AE qui veut ça. Pas de CA, pas de cotisation... mais pas d'indemnités si besoin.
Alors c'est pas tout à fait vrai mais l'indemnité qu'il te verserai (si l'AE est considéré comme activité principale) serait plus que minimaliste pour ne pas dire quasi inexistante. Depuis 1 an environ le RSI te prends en charge de suite à la déclaration de ton activité (si activité principale). Mais sans cotisation, pas vraiment d'indemnités (on ne peux pas ne pas payer et bénéficier de versements)....
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MessageSujet: Re: indemnité journalière rsi   indemnité journalière rsi Icon_minitimeMer 9 Nov 2011 - 16:16

Je ne suis pas sûre de bien comprendre ton post Hélène:
Quand tu es AE, tu n'es pas moins bien protégé que quelqu'un d'autre: tes indemnités journalières te sont versées par le RSi de la même manière qu'un salarié aurait des indemnités via la CPAM. Par contre, il n'y a rien qui prévoit la perte d'activité de l'entreprise, mais ça c'est encore autre chose et le plus souvent ce sont des assurances privées qui prennent le relais.

Concernant, les cotisations, je viens de vérifier, il faut être affilié au RSI depuis un an pour pouvoir bénéficier des indemnités journalières de congé maladie, donc pas de prise en charge de l'arrêt maladie dans la première année d'activité. En revanche, tu es couvert dès le premier euro cotisé. Donc si en 2010 tu as ouvert, tu as cotisé un euro, et 12 mois plus tard tu es en arrêt maladie, alors tu auras tes indemnités comme n'importe quel assuré social. (Encore une fois, c'est un système par répartition: donc tu ne reçois pas à hauteur de ce que tu as cotisé, mais dès lors que tu as cotisé et ce quelque soit le montant. Ce sont les autres qui payent pour toi, et toi qui paye pour les autres)
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MessageSujet: Re: indemnité journalière rsi   indemnité journalière rsi Icon_minitimeMer 9 Nov 2011 - 16:56

Tu dis Imelia : "Concernant, les cotisations, je viens de vérifier, il faut être affilié au RSI depuis un an pour pouvoir bénéficier des indemnités journalières de congé maladie, donc pas de prise en charge de l'arrêt maladie dans la première année d'activité. En revanche, tu es couvert dès le premier euro cotisé"

Tu viens de redire exactement la même chose que moi : pas de CA, pas de cotisation (c'est le principe de l'AE) donc pas d'indemnisation. Donc si tu ne cotises pas tu n'est pas indemnisé (ou très peu peu). Alors que lorsque tu es au régime général (donc pas micro social et donc pas AE) tu cotise un minimum que tu aies fait du CA ou pas. C'est juste une opposition entre régime général et régime micro social et pas RSI vs CPAM.

L'histoire des 1 an c'est qu'avant quand tu créais ton entreprise tu restait à la CPAM puis tu passais RSI (et donc si dans la 1ere année tu avais un arrêt maladie, tu étais indemnisé tandis que maintenant tu es directement affilié au RSI dès la 1ere année. Tu es affilié la 1ere année mais tu n'est pas indemnisable pour l'arrêt maladie.

J'espère que j'ai été plus claire confused
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MessageSujet: Re: indemnité journalière rsi   indemnité journalière rsi Icon_minitimeMer 9 Nov 2011 - 17:17

Et puis comment ça, je vois que tu as l'outrecuidance de t'arrêter pour une raison obscure d'enfant ??? Sur la table d'accouchement tu bosseras ! lol!
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MessageSujet: Re: indemnité journalière rsi   indemnité journalière rsi Icon_minitime

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