Prendre connaissance des depot à l'INPI

Salut,

Je me pose la question suivante. Comment peut -on connaitre la nature d'un depot à l'INPI.

Je m'explique : je fais un doudou étiquettes, je dépose une description à l'INPI ? (enveloppe soleau) Normalement mon doudou est protégé des contrefaçons.

Une personne copie/ s'inspire de mon doudou et le met en vente.

Je leve let drapeau : copie ! pas bien, j'attaque.

ah ... ? Oki mais comment la personne pouvait elle savoir ce qu'y était déposé à l'inpi ? Vous imaginez qu'elle va mailer toutes les creatrices de doudous ?

Ca me laisse perplexe d'autant que je brode des choses, je ne suis pas la seule et je n'ai pas envie d'avoir affaire à la justice pour un truc que je ne sais pas.

J4ai hâte de connaitre les reponses.

NB: tout en réfléchissant au problème, j'ai retire trois produits de la vente sur mon site parce qu'après reflexion, je suis peut etre hors la loi ?

Tu ne peux de toute façon déposer que des créations dont tu es entièrement l'auteur. Des choses qui sont sorties de ton imagination sans utilisation de support tout prêt. Par exemple, si tu crées un doudou en utilisant un motif que tu n'as pas créé toi-même, tu ne pourras pas le protéger.
Après, tu peux aussi appeler directement l'INPI, eux sauront exactement te dire ce qu'il en est

oki, mais la question ne va pas dans le sens du deposant justement, mais dans l'autre sens : celui qui decide d'utiliser une idee, comment peut-il savoir si elle a ete deposee a l'inpi ?

un dessin sur un tee shirt : qu'est ce qui a ete depose : le dessin ? le dessin sur le tee shirt ? le dessins sur le tee shirt d'une certaine couleur ?

je m'exprime mal, mais ca turbine sec en ce moment

Je ne sais pas C'est pointu ta question. A mon avis tu devrais t'adresser à eux directement, pour être sûre!

J'ai l'impression de frôler la cata depuis quelques jours, je vous assure que je le vis assez mal.

Ces histoires de depot et autre ... en attendant, je suspends la vente de mes articles "tangeants", je me debrouillerai sans.

voici le petit "comuniqué" que je mets en ligne :


Dans la mesure ou je surfe pas mal, j'ai découvert que certains de mes articles existaient deja sous couvert ou pas de l'INPI. Afin d'éviter quoi que ce soit : problème juridique de copie ou autre, je retire provisoirement de la vente les articles sur lesquels apparaissent :

1. le bonhomme brodé : tee shirt, serviette de table, tablier de cuisine, torchon.

Je précise néanmoins et avec une certaine amertume qu'on ne peut savoir ce qui à été déposé / "breveté". Il est donc très facile de lever le drapeau : contrefaçon lorsqu'on a protégé un objet.

Je m'explique : si vous brevetez le papillon sur la fleur de votre tee shirt, en aucun cas, elle ne peut être copiée. Dans le monde de la création, cela revient à dire que chaque "dépot" ferme un peu plus ce même Monde.

Je découvre qu'il est possible de déposer une méthode de travail, un objet, un détail ....

Le chien se mord la queue, je vous le dis ! Même si, j'ai moi même déposé une marque.



Bon Mercredi à tous !


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je ne pense pas que cela défende quoi que ce soit, mais je ferais sûrement appel à un juriste dans les années a venir. Le probème etant toujours les finances ...

j'ai des reponses