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 Help ! Menace de licenciement / enceinte / CRP ...

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blondie
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MessageSujet: Help ! Menace de licenciement / enceinte / CRP ...   Mer 6 Juil 2011 - 22:13

Je suis enceinte de mon 2ème, et j'ai un projet de création d'entreprise pour l'avenir, mais pas tout de suite. En effet, je prévoyais prendre 6 mois de congé parental sur 2012, puis à mon retour au travail commencer à préparer mon projet sérieusement en parallèle, pour me lancer quand BB2 sera un tout petit peu grand (ex 2 ans).

Mon entreprise vient d'annoncer un plan social, plusieurs poste vont être supprimés. J'ai 30% de chances de faire partie des personnes touchées.

Là je me prépare donc psychologiquement à être convoquée dans les jours qui viennent, ce qui ne serait pas un drame en soi, vu que j'avais l'intention de partir tôt ou tard. Ce qui m'embête c'est de me voir proposer le CRP - je ne sais pas s'il serait intéressant de l'accepter, par rapport au fait que je voulais d'abord me consacrer au bébé pendant quelques mois. Financièrement, c'est plus intéressant qu'un congé parental, certes, mais cela ne m'obligerait-il pas à retravailler comme salariée au plus tôt (et donc ne pas être avec bébé), si je maintiens ma décision de ne pas démarrer mon projet ?

Enfin, je n'y connais rien du tout, je ne sais même pas quelles questions poser à qui, où... Si quelqu'un parmi vous a une expérience à partager, des conseils à donner, je suis preneuse !!!

Un grand MERCI d'avance !!!
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laurence39600
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MessageSujet: Re: Help ! Menace de licenciement / enceinte / CRP ...   Jeu 7 Juil 2011 - 9:38

slt !!!

normalement, il n'existe que 2 motifs de licenciement pour une femme enceinte :

faute grave
impossibilité de maintenir le contrat de travail (licenciement éco pour sauvegarder l'entreprise)

si tu n'es pas dans un de ces 2 cas, il ne peut pas te licencier !

... en gros tu peux pas être en haut des listes de licenciement éco

à priori tu peux pas repousser le crp pour faire ton cp avant mais renseigne toi auprès d'association style cediff ou d'un avocat

voilou

bon courage!
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MessageSujet: Re: Help ! Menace de licenciement / enceinte / CRP ...   Jeu 7 Juil 2011 - 20:34

Je confirme !!
Toute les informations sur http://vosdroits.service-public.fr/F2873.xhtml
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MessageSujet: Re: Help ! Menace de licenciement / enceinte / CRP ...   Jeu 7 Juil 2011 - 20:53

Alors voici mon avis:
Ton employeur est apperrement en droit de te licencier vu le plan social.
Et normalement d'accepter le crp ne t'empeche pas d'avoir droit a ton congé parental.
A mon avis appelle la caf pour leur demander si en cas de crp tu peux beneficier de ton congé parental!
Et aussi pole emplois pour savoir si tu peux poser ce congé parental!
Normallementje pense que oui!
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MessageSujet: Re: Help ! Menace de licenciement / enceinte / CRP ...   Jeu 7 Juil 2011 - 21:07

les femmes enceinte font parti du personnel cas de licenciement. Même avec un plan social, il faudrait que l'employeur prouve qu'il n'a vraiment pas pu faire autrement que de licencier cette personne (qui entre nous soi dit, ne va pas lui coûter un sous lors du congés mater et parental or le maintient de salaire éventuel durant le congès mater selon la CC).
Donc si il calcule bien, il aura encore une personne en moins : l'ensemble des licenciés + blondie qui sera absente car congès mat et parental en suivant. C'est tout bénéfice pour lui
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MessageSujet: Re: Help ! Menace de licenciement / enceinte / CRP ...   Jeu 7 Juil 2011 - 21:45

Oui exact je viens de verifier.
Meme en cas de licenciement eco il n'a pas le droit suaf pour faute grave ou incapacité a tenir son poste(sauf grossesse).
Par contre question crp je pense pas que ca lui coupe ses droit au congé parental mais a verifier a la caf et au pole emplois!
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MessageSujet: Re: Help ! Menace de licenciement / enceinte / CRP ...   Jeu 7 Juil 2011 - 22:16

Merci à toutes pour vos réponses...


effet papillon a écrit:
Donc si il calcule bien, il aura encore une personne en moins : l'ensemble des licenciés + blondie qui sera absente car congès mat et parental en suivant. C'est tout bénéfice pour lui
Certes c'est tout bénéf pour lui, une salariée en congé parental puisque ça ne lui coûte rien. Mais il faut savoir que sur 6 postes, 2 seront supprimés, et que sur 6 salariées, 1 est actuellement en congé parental et 2 (dont moi) sont enceintes !!! Et il faut bien nous remplacer ou réorganiser le travail en fonction... Donc finalement ça ne l'arrange peut-être pas tant que ça...

Merci encore !
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MessageSujet: Re: Help ! Menace de licenciement / enceinte / CRP ...   Ven 8 Juil 2011 - 7:59

Si tu ne donne pas toutes les info aussi.... c'est difficile
On peut dire que dans ta boite, c'est simple ! il y a donc plusieurd personnes en cas de salarié protégé!!!
Il pourra remplacer les personnes absentes par des CDD ou des interim (c'est fait pour ça) ou ne pas les remplacer comme beaucoup font et gérer au jour le jour (mais ça ne me paraît pas viable compte tenu du nombre de personnel restant). Ou alors, ça va lui permettre de rationaliser les tâches si ce n'était pas fait....
En attendant je te souhaite bon courage, et je t'engage à aller voir la DIRRECTE (nouveau nom de la DDTEFP) ou de les appeler pour t'aiguiller vraiment compte tenu du cas particulier que tu enonce (mais donner leur toutes les info !)

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MessageSujet: Re: Help ! Menace de licenciement / enceinte / CRP ...   Sam 17 Sep 2011 - 5:49

Un petit message pour donner des nouvelles, et solliciter du soutien, des conseils...

Le plan social est toujours en cours, mais les licenciements n'ont toujours pas été notifiés ! On a appris il y a une dizaine de jours qu'au lieu de 14 suppressions de poste, il n'y en aura plus que 10. Mais en ce qui concerne ma fonction, on est toujours 2 à partir, et j'ai eu la confirmation (officieuse pour l'instant) que j'en ferai partie, sauf si une de mes collègues se porte volontaire.

Tout ça va se décider fin septembre/début octobre, je suis sur le point de partir en congé mat, et la situation est très difficile à vivre (la preuve, il est 5h30, je suis réveillée depuis 3h, impossible de dormir...). Tout ça aurait bien pourri ma grossesse... Evil or Very Mad

Bref, BB2 va arriver dans 2 mois, et je ne sais pas ce que l'avenir me réserve !

Le Pôle Emploi m'a confirmé que je ne pourrai pas prendre de congé parental si j'accepte le CRP (devenu CSP depuis le 1er septembre). Il reste donc toujours à déterminer si j'ai envie de chercher un autre travail, même alimentaire, alors que j'aurais 2 enfants en bas âge à faire garder, ou bien me lancer dans mon projet plus tôt que prévu...

Quelques questions pour celles qui sauraient : si j'accepte le CSP et deviens "stagiaire en formation professionnelle", avec un projet de création d'entreprise clairement identifié, quelles seront mes "obligations", devrai-je m'activer dès la fin de mon congé mat, ou me laissera-t-on "tranquille" quelques mois ? Je n'aime pas parler ainsi, ça donne l'impression que je veux profiter du système, mais en gros, ça m'arrangerait tellement d'attendre sept 2012, que ma fille rentre à l'école. J'ai du mal à imaginer comment tout gérer sinon : travailler sur mon projet (formations, rendez-vous, recherches...), avec un bébé de quelques mois et ma fille de 3 ans à la maison, pas de famille sur place pour aider, comment les faire garder si ce n'est pas à temps plein (puis financièrement, faire garder 2 enfants non scolarisés à temps plein.... Shocked )
Quelque part je me demande si je ne ferais pas mieux de refuser le CSP (malgré son intérêt financier et l'accompagnement proposé), prendre mon congé parental comme prévu, puis demander une rupture conventionnelle au lieu de reprendre le travail et à ce moment-là m'inscrire comme demandeuse d'emploi/future créatrice d'entreprise ??? J'aurais quand même droit à des aides et un accompagnement dans ce cadre-là ?

Pfffffiou, tellement de questions dans ma tête ! confused
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MessageSujet: Re: Help ! Menace de licenciement / enceinte / CRP ...   Sam 17 Sep 2011 - 9:12

Bonjour,

Là la réponse t'appartient. Les conseils c'est bien mais attention, c'est TOI en définitive qui devra faire.
Après juste une remarque personnelle, demander la rupture conventionnelle après, je ne suis pas sûre qu'on te l'accepte compte tenu des condition (ce n'est pas automatique).
Une feuille avec pour chaque situation le pour et le contre. C'est basique mais souvent efficace comme aide.

Bon courage à toi Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: Help ! Menace de licenciement / enceinte / CRP ...   Dim 18 Sep 2011 - 22:57

effet papillon a écrit:
Bonjour,

Là la réponse t'appartient. Les conseils c'est bien mais attention, c'est TOI en définitive qui devra faire.
Après juste une remarque personnelle, demander la rupture conventionnelle après, je ne suis pas sûre qu'on te l'accepte compte tenu des condition (ce n'est pas automatique).
Peut-être... Il y a eu 5-6 ruptures conventionnelles depuis l'année dernière, toutes ont été acceptées et la politique de la direction semble être ne pas vouloir retenir qqn qui démontre l'envie de partir. La dernière demande remonte à début août, soit un mois après l'annonce du plan social, et elle a également été acceptée.
effet papillon a écrit:
Une feuille avec pour chaque situation le pour et le contre. C'est basique mais souvent efficace comme aide.
Tu as raison !!!
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MessageSujet: Re: Help ! Menace de licenciement / enceinte / CRP ...   Lun 19 Sep 2011 - 6:21

Je te souhaite fortement que la négociation puisse marcher après la mise en oeuvre du licenciement.
Accepter avant peut aussi les arranger car il y a une volonté du salarié de partir et comme cela, ça fait des personnes en moins à licencier ou alors une une baisse de la masse salariale en plus pour eux et puis comme tu le dis, un salarié qui veut partir n'est plus productif, cela ne sert à rien de le garder !

Je voulais simplement te mettre en garde par rapport au fait que la donne peut changer entre le moment où tu fais ton choix et 3 ans après quand tu rentres de congés parental. De toute façon tu verras à ce moment là ! C'est loin et de multiples possibilités peuvent s'offrir à toi entre temps.
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MessageSujet: Re: Help ! Menace de licenciement / enceinte / CRP ...   Mer 5 Oct 2011 - 19:14

Je comprends pas. La loi c'est la loi non? Si la loi dit que les femmes enceintes ne peuvent pas être licenciées, comment se fait-il que la question se pose quand même? Y a pas des recours dans ce cas?
A moins que j'aie manqué un truc dans ma lecture?
Enfin bref, si vous pouvez m'éclairer^^
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MessageSujet: Re: Help ! Menace de licenciement / enceinte / CRP ...   Mer 5 Oct 2011 - 19:41

Bon pour t'éclairer un peu son statut de femme enceinte la protège vis à vis du licenciement mais il y a des exceptions où cette protection peut être levée :
- faute grave
- suppression du poste ou licenciement économique qui ne peut être évité (ce doit être justifié par des chiffres bien sûr).

Après je suppose qu'on lui propose de partir volontairement en échange d'une CRP (dont le nom vient de changer récemment) cad avec un salaire quasiment maintenu pendant un certain temps (je crois), l'accès prioritaire à des formations et des accompagnements.

J'espère que ça t'a aidé
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MessageSujet: Re: Help ! Menace de licenciement / enceinte / CRP ...   Mer 5 Oct 2011 - 20:22

Ah oui parfait!
Merki^^
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MessageSujet: Re: Help ! Menace de licenciement / enceinte / CRP ...   Mer 5 Oct 2011 - 23:07

effet papillon a écrit:
Je te souhaite fortement que la négociation puisse marcher après la mise en oeuvre du licenciement.
Accepter avant peut aussi les arranger car il y a une volonté du salarié de partir et comme cela, ça fait des personnes en moins à licencier ou alors une une baisse de la masse salariale en plus pour eux et puis comme tu le dis, un salarié qui veut partir n'est plus productif, cela ne sert à rien de le garder !
Au final il y a 3 volontaires (dont une personne qui se trouvait touchée par le licenciement de toute façon). Il ne reste plus qu'à la Direction de faire son choix, j'en saurai plus d'ici quelques jours, mais a priori je suis "sauvée" - SAUF si la Direction décide malgré les entretiens de débauche de ne pas retenir les volontaires (c'est toujours une possibilité, j'imagine...)

effet papillon a écrit:
Je voulais simplement te mettre en garde par rapport au fait que la donne peut changer entre le moment où tu fais ton choix et 3 ans après quand tu rentres de congés parental. De toute façon tu verras à ce moment là ! C'est loin et de multiples possibilités peuvent s'offrir à toi entre temps.
Ah, mais il n'a jamais été question de prendre 3 ans ! Wink Pour l'instant je pense à entre 9-12 mois.
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MessageSujet: Re: Help ! Menace de licenciement / enceinte / CRP ...   Mer 5 Oct 2011 - 23:14

effet papillon a écrit:
Bon pour t'éclairer un peu son statut de femme enceinte la protège vis à vis du licenciement mais il y a des exceptions où cette protection peut être levée :
- faute grave
- suppression du poste ou licenciement économique qui ne peut être évité (ce doit être justifié par des chiffres bien sûr).
Je confirme, ce sont les 2 cas où une femme enceinte n'est pas plus protégée que n'importe quel salarié. Cela étant, il y a quand même une petite subtilité : pendant la grossesse, même si un licenciement peut être notifié (convocation à l'entretien préalable etc), il ne peut prendre effet qu'après la fin du congé maternité. Et une fois la femme en congé maternité (mon cas depuis hier !), rien ne peut se passer, toute démarche doit attendre la fin de son congé maternité. Par exemple, si je suis définitivement concernée par le licenciement, mon service RH n'a même pas le droit de me contacter pour me prévenir ou quoi que ce soit.

effet papillon a écrit:
Après je suppose qu'on lui propose de partir volontairement en échange d'une CRP (dont le nom vient de changer récemment) cad avec un salaire quasiment maintenu pendant un certain temps (je crois), l'accès prioritaire à des formations et des accompagnements.
Que ce soit un départ volontaire ou non, les personnes concernées par le PSE se verront proposer le CSP, libre à elles d'accepter ou pas. L'indemnisation est en effet quasi équivalent au salaire net, et ce pendant un 1 il me semble. Après on peut ensuite toucher les allocations chômage classiques. Et le dispositif prévoit un accompagnement plus poussé qu'en tant que chômeur classique.
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MessageSujet: Re: Help ! Menace de licenciement / enceinte / CRP ...   Jeu 6 Oct 2011 - 7:24

Citation :

Je confirme, ce sont les 2 cas où une femme enceinte n'est pas plus protégée que n'importe quel salarié. Cela étant, il y a quand même une petite subtilité : pendant la grossesse, même si un licenciement peut être notifié (convocation à l'entretien préalable etc), il ne peut prendre effet qu'après la fin du congé maternité. Et une fois la femme en congé maternité (mon cas depuis hier !), rien ne peut se passer, toute démarche doit attendre la fin de son congé maternité. Par exemple, si je suis définitivement concernée par le licenciement, mon service RH n'a même pas le droit de me contacter pour me prévenir ou quoi que ce soit.

Je suis d'accord bon mais tu te vois avec ton p'tiot de quelques mois aller chercher du taf avec les yeux cernés, le sachant avec quelqu'un les 1er mois ou alors te mobiliser pour faire des candidatures avec un nouveau né? Qu'il soit effectif avant ou après la fin de ton congès mat psychologiquement je ne pense pas que ça change grand chose geek
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MessageSujet: Re: Help ! Menace de licenciement / enceinte / CRP ...   Jeu 6 Oct 2011 - 11:45

effet papillon a écrit:
Citation :

Je confirme, ce sont les 2 cas où une femme enceinte n'est pas plus protégée que n'importe quel salarié. Cela étant, il y a quand même une petite subtilité : pendant la grossesse, même si un licenciement peut être notifié (convocation à l'entretien préalable etc), il ne peut prendre effet qu'après la fin du congé maternité. Et une fois la femme en congé maternité (mon cas depuis hier !), rien ne peut se passer, toute démarche doit attendre la fin de son congé maternité. Par exemple, si je suis définitivement concernée par le licenciement, mon service RH n'a même pas le droit de me contacter pour me prévenir ou quoi que ce soit.

Je suis d'accord bon mais tu te vois avec ton p'tiot de quelques mois aller chercher du taf avec les yeux cernés, le sachant avec quelqu'un les 1er mois ou alors te mobiliser pour faire des candidatures avec un nouveau né? Qu'il soit effectif avant ou après la fin de ton congès mat psychologiquement je ne pense pas que ça change grand chose geek
Ah, mais je suis 1000% d'accord avec toi !!! Twisted Evil Quand je pense à toutes les personnes qui m'ont dit "mais au moins tu pourras prendre ton congé mat tranquille, te reposer et ne penser qu'à toi et à ton bébé, même si tu es licenciée, tu y penseras après".... Shocked Shocked Ils n'ont qu'à essayer de se mettre à ma place... Avec tout ce que j'ai encaissé ces derniers mois, je suis tellement sur les nerfs et fragilisée que la maternité a préconisé une prise en charge psychologique avant mon accouchement...
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