RSI... Juste une question

Bonjour tout le monde,

Bon voilà j'ai reçu récemment une notification de situation venant du RSI me signifiant que j'étais dès à présent immatriculée.
Bref là n'est pas le soucis.
Dépendant dors et déjà du RSI je ne dépends donc plus de la sécurité sociale au régime général (c'est bien ça ?) mais n'ayant pas énormément cotisé (j'ai eu un très petit CA et j'ai fait mon paiement à l'URSSAF car par la suite c'est l'URSSAF qui refait le dispatching) mes droits sont-ils tout de même ouvert? Ca me turlupine un max!

En espérant que vous pourrez m'apporter réponse à ma question!
Merci d'avance

Il me semble que oui. Mais les moms déjà inscrites pourront mieux te répondre...

Merci EVcréations de ta réponse qui me rassure un peu

J'attends les réponses des moms concernées!

Hello

En fait tu te demandes si en ayant peu cotisé en tant qu'AE tu es toujours couverte par l'assurance maladie c'est bien ça?

OUi voilà c'est exactement ça !

Tant que tu es à jour de tes cotisations, tu es couverte pour l'assurance maladie.
C'est pour la validation des trimestres pour la retraite qu'il y a un CA minimum à faire.

D'accord merci beaucoup !

Juste une question: ton AE est décalrée à l'URSSAF comme étant ton activité principale?

Si oui, alors c'est bon, tu peux prétendre aux indemnités de sécu avec ton immatriculation RSI. Mais si tu es considérée comme "polyactive", autrement dit avec une activité principale salariée par exemple, et ton AE en activité secondaire, alors tu dépends toujours du régime de sécu général, malgré ton immatriculation RSI. J'étais dans ce cas là il y a encore quelques semaines:

Quand j'ai créé ma boîte en décembre 2009, j'étais salariée et l'activité salariée était considérée comme principale car c'était celle qui me générait le plus de revenus (en comparaison avec mon AE qui à ce moment là ne faisait pas encore de CA). Donc, début janvier 2010, j'ai bien reçu ma déclaration d'immatriculation au RSI, cependant je relevais toujours du régime général pour les prestations maladie/maternité par exemple: j'étais considérée comme "polyactive" avec activité principale salariée. Lorsque j'ai lâché mon boulot salarié pour ne gérer que mon AE, je n'ai pas fait de démarches au près du RSI pour signaler le changement d'activité principale, car dans ma tête j'étais immatriculée chez eux donc couverte depuis le départ. Et en fait pas du tout...tant que j'étais salariée, j'étais couverte par le régime général, et seulement immatriculée au RSI. Je n'étais pas ayant droit. Quand l'AE devient l'activité principale, il faut le signaler sinon eux ne récupèrent pas l'info. Tu cotises chez eux mais tu n'es pas ayant droit.

Il y a deux mois (donc un an après mon immatriculation), n'ayant toujours pas reçu les documents du RSI pour le renouvellement de ma carte vitale, je trouvais ça bizarre et je les ai appelés pour savoir ce qu'il en était. Et j'ai découvert que j''étais immatriculée oui, mais que sur leurs dossiers me concernant j'étais toujours marquée comme "polyactive" (j'ai appris par la même occasion que j'aurais du faire ma déclaration de changement de situation, mais ça personne ne me l'avait dit, et comme je croyais que j'étais couverte depuis le début, je ne m'étais pas franchement posée la question). Donc j'avais bien un numéro d'immatriculation au RSI, mais tant que ma situation était établie comme "polyactive" je ne pouvais pas prétendre aux versements de prestations maladie/maternité par l'organisme conventionné que j'avais choisi lors de mon inscription en AE, vu que pour eux j'étais toujours cotisante au régime général. Il a donc fallu que je fasse une déclaration sur l'honneur début février, au RSI et à l'URSSAF, accompagnée d'un certificat de mon ancien employeur attestant que j'avais bien quitté ce boulot en juillet 2010 et que mon contrat avait pris fin, afin de valider que je n'étais plus polyactive et que mon AE était bien devenue mon activité principale depuis juillet 2010 et régulariser l'ensemble de mon dossier.

Une fois que j'ai fourni ces pièces, j'ai effectivement reçu une nouvelle notification de situation me disant que j'étais immatriculée ET ayant droit. J'ai d'ailleurs eu la chance que tout ce cirque soit géré par une conseillère de mon organisme conventionné (les Mutuelles du Soleil) extrêmement compétente, qui a suivi toute l'évolution du dossier et en une semaine c'était réglé.

En bref, heureusement que je n'ai pas eu de gros pépin de santé entre juillet 2010 et début février 2011, parce que pendant toute cette période j'étais persuadée d'être couverte par le RSI et eux prenaient pour acquis que j'étais encore dépendante du régime général....en gros je n'était couverte ni par l'un ni par l'autre.

Donc, tout ça pour dire que la déclaration d'immatriculation n'est pas forcément une garantie de couverture sociale par le RSI: tout dépend si ton AE est une activité principale ou secondaire. Si tu as un doute, appelles ton organisme conventionné (ses coordonnées figurent normalement en haut à gauche de la déclaration de situation que tu as reçue du RSI), et demande leur si pour eux tu es juste en AE ou bien polyactive. Si tu es enregistrée comme polyactive avec activité salariée principale, alors tu es couverte par le régime général. Si ton AE est ton activité principale, alors tu es couverte par le RSI. Et tu peux prétendre aux prestations maladie/maternité dès le premier euro cotisé.

Désolée pour le roman, mais comme j'ai vécu ça en détail y a pas longtemps je développe un peu^^.

Imelia, ta réponse est super complète est claire !

Je suis moi-même en plein projet, je compte démarrer en septembre et je n'avais pas pensé à ce détail qui a toute son importance.

Merci.

Cartolina

Imelia,

Merci beaucoup de ta longue réponse qui m'a éclairé!
Je me suis donc renseignée et je suis considérée comme ayant droit n'ayant pas d'autres activités professionnelles à côté.

Merci beaucoup je pense que cette réponse ne servira pas qu'à moi!

@bientôt