CESSER SON ACTIVITE

Bonjour,

Je souhaiterais savoir si il y a des frais quand on décide d'arreter son entreprise en tant qu'AE? Merci pour vos reponses.

J'ai exercée une activité artisanale en AE et j'ai payer 100 euros pour me faire radier .

Bonsoir,

La première fois, je n'avais fais aucun CA, j'ai travaillé moins de 3 mois et j'ai arrêtée l'activité sans aucun frais... Et je n'avais engagé aucun frais d'ailleurs, donc ç'a été une période "blanche".

Aujourd'hui j'ai engagé des frais, et j'espère bien que mon CA va commencer à être supérieur à 0 !!! Donc pas question de m'arrêter !

Magali.

Voici le lien :

http://www.pratique.fr/auto-entrepreneur-comment-arreter-activite.html

Dans mon cas 3 ans AE et un CA presque nul mais les 100 euros était des frais de dossier demandé par la chambre des métiers .

cela doit aussi dépendre je pense du statut fiscal, non ? Commercial, non commercial, libéral etc... Difficile de savoir !

Quand j'avais arrêté mon activité en 2011, je n'avais rien dû payer .... (je faisais de la confection enfant à l'époque)

Je confirme : en principe, il n'y a rien à payer.

Non effectivement en principe il n'y a rien à payer excepter les cotisations due en cas de CA, c'est tout.
Angélique, tu parles de la chambre des métiers... tu t'étais donc inscrite au Répertoire des Métiers? C'est certainement pour cela que tu as payé 100€.
Mais à ma connaissance, les personnes simplement inscrites en AE n'ont rien à payer à leur cessation d'activité.

Ceci dit, apparemment maintenant, certains AE doivent s'inscrire à la chambre des métiers (si activité artisanale), ce qui impliquerait des frais lors de la cessation d'activité ?
Par contre, je ne sais pas depuis quand cette inscription est obligatoire ...

J'ai arrêté fin novembre ( uniquement boutique en ligne, commerce), aucun frais ne m'a été demandé.

Bonjour,

Je n'ai toujours pas eu de réponse, peut-être que je n'ai pas posté mon message au bon endroit.
je suis nouvelle dans ce forum et j'aimerais s.v.p vous poser quelques questions :

peut-on après avoir guéri d'une mycose des pieds, breveter une lotion cosmétique avec des plantes connues mais inconnues pour soigner les
mycoses.
on m'a dit que les plantes elles-mêmes ne sont pas brevetables mais que l'extrait végétal de ces plantes était brevetable.

pour moi l'extrait végétal est en fait l'huile : s'agit-il de l'huile essentielle ou naturelle
je suis un peu perdue.

D'autre part, quand je dis que ces plantes sont inconnues pour soigner les mycoses des pieds (c'est en rapport avec la recherche des brevetsEspacenet)

merci pour vos réponses en espérant que j'ai été claire dans mes explications.

Peut-être pourrais-tu déjà te présenter dans la section concernée Jennati...